Soutenances de thèse
La S.F.F.P. propose de diffuser auprès des visiteurs de ce site les informations relatives aux soutenances de thèse à venir en Finances publiques. Nous invitons donc les directeurs de thèse, les doctorants, les universités et tous les visiteurs à nous contacter pour que l'information soit diffusée.
(Un bilan de la recherche doctorale en Finances publiques est dressé annuellement dans le cadre d'une "chronique des thèses" rédigée par le Pr. Jean-Luc ALBERT à la Revue Française de Finances Publiques (R.F.F.P.). Le première livraison de cette chronique est parue à la R.F.F.P., n° 111, 2010).
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* Soutenance le 14 décembre 2011 à 14h00 de la thèse de M. Eric Meyer-Segrestain sur "La fiscalité directe applicable aux investissements des fonds souverains" sous la direction du professeur Guy Gest, université Paris 2 - 12, place du Panthéon -salle 14
* Soutenance le 12 décembre 2011 de la thèse de M. Vail sur "Marché intérieur et neutralité de l'impôt direct : la construction fiscale européenne revisitée" sous la direction du professeur Guy Gest, université Paris 2 - 12, place du Panthéon - Salle des Actes
* Soutenance le 12 décembre 2011 à 14h00 de la thèse de M. Simplice Kassi sur "L'entreprise française et la fiscalité en Côte d'Ivoire" sous la direction des professeurs Emmanuel de Crouy-Chanel et Christine Collette, université d'Amiens, Faculté de droit, Amphi Sraffa
* Soutenance le 28 novembre 2011 à 14h00 de la thèse de Mme Cécile Brauge-Delaire sur "Autonomie financière et collectivités territoriales" sous la direction du professeur Vincent Dussart et de Mme Agnès Sauviat, université de Limoges, Faculté de droit, Salle des Actes
* Soutenance le 7 avril 2011 à 19h00 de la thèse de M. Thiamba Gueye sur "L'incidence de l'UEMOA sur les finances publiques de ses Etats membres" sous la direction du professeur Jean-Jacques Bienvenu, université Paris 2 - Centre Panthéon - salle 3
* Soutenance le 15 décembre 2010 de la thèse de M. Grégory d'Angela sur "L'acte de subvention en droit public", sous la direction du professeur Etienne Fâtome, université Paris 1
Aperçu : le jury, présidé par le Professeur Laurent RICHER, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, était composé en outre des professeurs Jean-Jacques BIENVENU, Université de Paris II Panthéon-Assas, Etienne FATÔME directeur de thèse, Université de Paris 1, Robert HERTZOG, Professeur émérite à l'Université de Strasbourg et de M. Patrick MINDU, Conseiller d’Etat, Président de la CAA de Nantes.
Sous un titre un peu large, l’auteur étudie essentiellement les subventions versées par des personnes publiques à des personnes de droit privé et qui sont soumises à un régime commun par la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. Cette matière est suffisamment vaste pour justifier une étude alimentée par un recensement quasi exhaustif de la jurisprudence. Le thèse se situe essentiellement sur un registre juridique en analysant les procédures et conditions du subventionnement, laissant à d’autres le soin d’en faire un tableau plus financier, économique ou de science politique. La matière offre encore de vastes champs aux chercheurs: les subventions entre personnes publiques, l’analyse de leur importance dans les différentes politiques publiques, la dimension économique et de science politique (RH).
* Soutenance le 14 décembre 2010 à 15 h 00 de la thèse de M. Renaud Bourget sur "La science juridique et le droit financier et fiscal", sous la direction du professeur Jean-Jacques Bienvenu, université Paris 2 - Institut Cujas - Salle Cujas - 158, rue Saint Jacques
* Soutenance le 11 décembre 2010 à 10 h 00 de la thèse de Mme Aline Kurek sur "Le juge financier, juge administratif", sous la direction du professeur Xavier Vandendriessche, université Lille 2. Lien vers le résumé de la thèse :
* Soutenance le 15 novembre 2010 à 10 h 00 de la thèse de M. Dominique Joly sur "L'organisation décentralisée des finances de la République", sous la direction du professeur Jean-Claude Martinez : université Paris 2, salle des Conseils - Centre Panthéon - 12, place du Panthéon
* Soutenance le 10 novembre 2010 à 14 h 30 de la thèse de Melle Anne-Claire Dufour sur "Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale - Etude des lois de financement de la sécurité sociale", sous la direction de Mme Antoinette Hastings-Marchadier : université de Nantes - Faculté de droit - Amphi B
Aperçu : le jury, présidé par le Professeur Robert HERTZOG, Professeur émérite à l'Université de Strasbourg, était composé en outre des professeurs Michel BOUVIER, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Henry-Michel CRUCIS, Université de Nantes, Rémi PELLET, Université Lille II, de M. Jean-Pierre CAMBY, Conseiller des services de l'Assemblée Nationale, et de Mme Antoinette HASTINGS-MARCHADIER, directrice de thèse, Maître de conférences HDR à l'Université de Nantes.
Le jury a décerné la plus haute mention à cette première étude d’ensemble des LFSS en déplorant qu’une matière aussi vaste et importante n’attire pas davantage de chercheurs en France. Il a apprécié le caractère très complet de l’étude et une exploitation minutieuse des travaux parlementaires et souhaité que l’ouvrage puisse être publié, car il sera incontestablement une référence sur ce sujet (RH).
* Soutenance le 5 novembre 2010 à 10 h 30 de la thèse de M. Sirichantranon sur "Les modes alternatifs de règlement des litiges fiscaux ", sous la direction du professeur Jean-Claude Martinez : université Paris 2, salle des conférences - Centre Vaugirard - 391, rue de Vaugirard.
* Soutenance le 28 octobre 2010 à 14 h 30 de la thèse de Melle Norma Caballero sur "Les codes des impôts en droit comparé, une contribution à la théorie de la codification fiscale", sous la direction du professeur Jean-Claude Martinez : université Paris 2, salle des Conseils - Centre Panthéon - 12, place du Panthéon.
