Centres et groupements de recherches en Finances publiques



 

Centre d'études fiscales et financières

Aix Marseille Université

Centre de recherche d'Aix-Marseille Université, le Centre d'Etudes Fiscales a été créé en 1979 par le doyen Christian Louit. Il est devenu Centre d'Etudes Fiscales et Financières (CEFF) en absorbant le Centre d'Etudes Financières en 2000 et a intégré en 2010 les activités de recherches de l'Institut de Recherches Europe-Asie.

C'est une équipe d'accueil (EA 981) située au 3 Avenue Robert Schuman, Faculté de Droit et de Science Politique, 13 628 Aix-en-Provence cedex".

Le CEFF compte une quinzaine d'enseignants-chercheurs permanents et une quarantaine de doctorants. Ses activités de recherches s'articulent autour de deux axes principaux : "Les transformations des procédures fiscales" et "Les mutations des finances publiques" et d'un thème d'ouverture relatif aux douanes. Il a conclu un accord de coopération scientifique sur ces mêmes thématiques avec l'institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) dont relève le département Sorbonne fiscalité & Finances publiques.

 


Directeur : Professeur Thierry Lambert
Directeur-adjoint : Professeur Jean-Luc Albert

Site Internet : http://ceff.univ-amu.fr/


L’Equipe de Recherches en Droit Public (ERDP) a succédé en 2009 à l’ancien Institut de Recherches en Droit Public (EA n° 4036). Elle est l’une des 4 composantes du « Laboratoire de droit » de l’Université de Lille 2, le « Centre de recherches Droits et Perspectives du droit (CRD&P), dont les autres composantes sont l’Equipe de droit privé (LERADP), l’Equipe de droit social (LEREDS) et l’Equipe Demogue. L’ERDP, à elle seule, rassemble 35 enseignants-chercheurs, dont 12 Professeurs titulaires ou associés et près de 70 doctorants, pleinement associés aux activités et manifestations (v. les membres). A ce propos, l’ERDP bénéficie chaque année de plusieurs contrats doctoraux pour des thèses de droit public et européen et s’engage sérieusement dans cette voie du soutien à la recherche et aux jeunes chercheurs avec l’appui de l’Ecole doctorale. Ses activités et axes de recherche sont liés à son histoire mais aussi à son évolution récente et à ses perspectives d’avenir. Ainsi, la dynamique et les engagements scientifiques actuels reposent sur un acquis solide et se développent désormais autour de 4 axes, permettant de valoriser les différentes compétences et spécialités représentées au sein de l’équipe :
  • Droit de l’Union et droit international ;
  • Nouveaux espaces et temporalités constitutionnels (incluant la thématique sécurité -défense) ;
  • Contentieux publics ;
  • Finances et comptabilité publiques (avec Pr. Xavier VANDENDRIESSCHE, Michel LASCOMBE, Stéphanie DAMAREY, Aurélien BAUDU, Mme Audrey ROSA, M. Michel VIVIANO, M. Christophe MONDOU, M. David GALATI)
Notre ambition est d’approfondir et de pérenniser ces recherches mais de les valoriser sous la forme de publications, d’ouvrages, de les développer et les diffuser grâce à des colloques, conférences, journées d’études (v. les manifestations). A cette ambition, s’ajoute enfin celle du développement de la coopération de l’ERDP avec d’autres équipes universitaires européennes ou étrangères, ainsi qu’avec les praticiens du droit public que nous sollicitons de plus en plus fréquemment.
Pr Patrick MEUNIER, Pr. Johanne SAISON et M. Gilles TOULEMONDE
Co-directeurs de l'ERDP
http://crdp.univ-lille2.fr/lerdp/lequipe/
 
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Centre d'Etudes et de Recherches en Finances publiques et Fiscalité
Université Jean Moulin (Lyon 3)

 

 

Créé par le Professeur Gabriel MONTAGNIER, puis dirigé successivement par le Doyen Luc SAÏDJ et le Professeur Jean-Luc ALBERT, le Centre d'Etudes et de Recherches Financières et Fiscales (CERFF) est aujourd'hui animé par le Professeur Jean-Luc PIERRE. Il est composé d'enseignants-chercheurs, dont Lukasz STANKIEWICZ, Georges CAVALIER, Damien CATTEAU, Messaoud SAOUDI, de personnalités qualifiées et de doctorants.

Le CERFF a une triple activité :
• L'organisation de colloques, ainsi que la participation à des colloques ou conférences organisés par d'autres institutions ;
• Un rôle de relai ou d'opérateur pour les acteurs de la recherche ;
• Une fonction de recherche ou d'information pour des organisations privées ou publiques.

Les travaux de recherche du CERFF se développent actuellement dans trois domaines principaux :
• Délocalisations et droit fiscal : l'objectif de ces travaux est d'identifier les régimes existant dans les différents Etats de l'Union européenne, et de proposer une possible législation européenne visant à harmoniser ceux-ci ;
• Fiscalité des structures d'entreprises : les recherches effectuées ont pour objet d'identifier les interactions entre la fixation de règles d'imposition (assiette ; taux) et les actions des entreprises, individuelles ou sociétaires.
• Enjeux contemporains des Finances publiques : l'objectif est d'identifier les normes et  institutions à caractère monétaire, budgétaire et fiscal édictées ou mises en place tant au niveau international, européen et/ ou national qui permettent de comprendre et saisir les mutations que connaissent les finances de l'Etat, les finances sociales et les finances locales.

Directeur : Professeur Jean-Luc PIERRE

Site Internet : edpl.univ-lyon3.fr

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Centre d'étude des politiques fiscales et financières publiques

Université Paris Sorbonne (Paris 1)

Le Centre d'étude des politiques fiscales et financières publiques assure l'encadrement des travaux de recherches en fiscalité et en finances publiques effectués par les étudiants inscrits à la préparation du DEA de droit fiscal, du DEA de finances publiques, du DESS administration fiscale, du DESS droit fiscal et fiscalité et du DESS droit, administration et finances des collectivités territoriales. Participent également aux activités du centre les doctorants poursuivant leurs travaux en vue de la thèse en droit fiscal ou en finances publiques dans le cadre de l'école doctorale de droit public et fiscal. Le CEPFFP contribue , au moyen de colloques, travaux et participations à des réseaux, au développement de la recherche spécifique dans le domaine des politiques fiscales et financières publiques.

Directeurs : Bernard Castagnède et Michel Bouvier

Site Internet de l'Ecole doctorale Droit public et Droit fiscal :

http://www.univ-paris1.fr/ecoles-doctorales/droit-public-et-droit-fiscal/

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Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé

Centre européen de recherches fiscales et financières

Université Toulouse Capitole (Toulouse 1)

L'un des départements de l'IRDEIC est le Centre européen de recherches fiscales  et financières (CERFF) ;

Le CERFF a pour activité l'étude des phénomènes de droit financier, dont les problèmes fiscaux, et de développer des programmes d'études comparatives avec les universités étrangères. Son champ d'études est le droit de l'impôt (notamment les procédures fiscales contentieuses et non contentieuses), les techniques de l'impôt (tous les aspects sous l'angle du droit comparé). Il s'intéresse aux droits interne, communautaire et international. Il met à la disposition des chercheurs de toutes disciplines une base bibliographique informatisée et une documentation spécialisée. Equipe d'accueil des masters 2 en droit fiscal et des finances publiques, le centre est ouvert à l'ensemble des étudiants de masters de droit public fondamental, de droit des collectivités territoriales, de droit des affaires, de droit privé et de droit communautaire.

Directeur IRDEIC: Marc Blanquet

Responsable CERFF : Sophie Raimbault de Fontaine 

Site Internet : http://www.univ-tlse1.fr/UMR5081/0/fiche___laboratoire/&RH=UfrDroit


Centre de recherches en droit public

Université Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris 10)

Dans le cadre de l'axe de recherche général « Evaluation des instruments juridiques et financiers de la gestion publique », le CRDP entend mettre en œuvre une politique doctorale fondée sur l'exploration de thèmes de trois thématiques étroitement reliées : « les nouvelles régulations », « adaptations : techniques institutionnelles » et « adaptations : techniques contractuelles ».

Directeurs : Matthieu Conan et Frédéric Rolin

Site Internet : http://www.crdp-uparis10.fr/index.html

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FONDAFIP, créée à l'initiative du professeur Michel Bouvier, est une institution indépendante ayant pour objectif de soutenir et de développer la recherche en Finances publiques en France et à l'étranger.

Site Internet : http://www.fondafip.org